anglais allemand français espagnol italien néerlandais polonais portugais
Manuels Peugeot 308

Peugeot 308: Note organisation : Procédure de retour de la batterie de traction (PHEV)

Peugeot 308 (P5) 2021-2025 Revue Technique / Mécanique :: Moteur / Groupe moteur / Note organisation : Procédure de retour de la batterie de traction (PHEV)

IMPERATIF : Respecter les consignes de sécurité et de propreté .

IMPERATIF : Seuls les personnels ayant reçu une formation spécifique aux véhicules électriques sont habilités à intervenir sur le véhicule(respecter la réglementation en vigueur dans le pays concerné).

IMPERATIF : Seuls les garages ("e-Expert Center" et "e-Repair Center") habilités à travailler sur les composants des batteries de traction sont autorisés à déposer une batterie de traction endommagée.

IMPERATIF : Mettre le véhicule hors tension .

NOTA : Cette note d’organisation est applicable pour les pays de l’Union Européenne, la Norvège, la Suisse, le Royaume-Uni, l’Islande. Pour les autres pays, se rapprocher de la filiale ou de l’importateur du pays de commercialisation.

1. Identification de la batterie de traction "Li-Ion"

CHAINE DE TRACTION PHEV

(1) Batterie de traction (Fournisseur : LG Chem ).

"a" Identification de la batterie de traction "Li-Ion" (Battery Identification Number : BIN).

CHAINE DE TRACTION PHEV

Repère Désignation - Valeur
"b" Pack V2 - W
"c" Site de production Corée K
Pologne P
"d" Ligne de production CWA 2 02
"e" Année de fabrication - 18 - 99
"f" Mois de production - A - L
"g" Jour de production - 01 - 31
"h" Numéro de pack - 001 - 999

2. Qualification de l’état d’une batterie de traction (LI-ION)

Caractériser l’état de la batterie de traction intègre ou non intègre suivant les critères définis au chapitre 2.1 et 2.2.

Entourer l’état correspondant le mieux à l’état de la batterie de traction du véhicule et le joindre ultérieurement dans le dossier de la pièce à transporter.

2.1. Batterie de traction intègre

Une batterie de traction intègre peut être désignée par 3 états :

  • "en état de fonctionnement"
  • "hors d’usage"
  • "défaillante"

Une batterie de traction est considérée en "état de fonctionnement" si elle remplit l’ensemble des conditions suivantes :

  • Aucune anomalie visible de l’extérieur
  • Possibilité de diagnostiquer la batterie de traction
  • Caractéristiques normales de fonctionnement (homogènes et performances attendues)

Une batterie de traction est considérée "hors d’usage" si elle remplit l’ensemble des conditions suivantes :

  • Aucune anomalie visible de l’extérieur
  • Possibilité de diagnostiquer la batterie de traction
  • Caractéristiques homogènes mais insuffisantes pour fonctionner et doit être déclarée hors d’usage

Une batterie de traction est considérée "défaillante" si elle remplit l’ensemble des conditions suivantes :

  • Aucune anomalie visible de l’extérieur
  • Possibilité de diagnostiquer la batterie de traction
  • Caractéristiques hétérogènes et anormales empêchant son fonctionnement

2.2. Batterie de traction non intègre

Une batterie de traction non intègre présente une ou plusieurs des dégradations irréversibles suivantes :

  • Déformation suite à un choc
  • Odeurs suspectes
  • Écoulement de liquide
  • Apparition de fumées ou de flammes
  • Défaut d’isolement
  • Ne peut pas être diagnostiquée, à l’aide de l’outil de diagnostic

3. Cas de figure à traiter

Avant toute dépose de la batterie de traction du véhicule, en et hors période de garantie de la batterie de traction :

  • Identifier précisément le numéro de série de la batterie de traction (BIN) ainsi que le numéro de VIN du véhicule
  • Obtenir, de l’assistance technique, l’accord de dépose de la batterie de traction usagée pour le numéro de VIN et le BIN concerné (L’assistance technique valide l’état intègre / non intègre de la batterie de traction)

Les différents cas de figure à traiter sont :

  • Batterie de traction usagée intègre à envoyer au distributeur pièces de rechange (Se reporter au chapitre 3.1)
  • Batterie de traction usagée non intègre à envoyer au distributeur pièces de rechange (Se reporter au chapitre 3.2)
  • Batterie de traction usagée non intègre à envoyer en recyclage (Se reporter au chapitre 3.3)
  • Batterie de traction usagée intègre à envoyer en recyclage (Se reporter au chapitre 3.4)

3.1. Batterie de traction usagée intègre à envoyer au distributeur pièces de rechange

 3.1.1.Introduction.

Ce chapitre s’applique uniquement :.

Si la batterie de traction fait l’objet d’une demande de retour de pièce vers le distributeur pièces de rechange (Information disponible dans SAGAI).

NOTA : Selon la procédure décrite dans le portail de documentation après-vente constructeur : Garantie contrat ↦Information pratique garantie ↦Comment traiter le retour des pièces échangées vers la marque ? ↦Traitement du retour des pièces vers le Warranty Parts Center (WPC).

 3.1.2.Procédure de commande d’une batterie de traction de remplacement (Si nécessaire) :

  • Contacter l’assistance technique pour obtenir la référence "pièces de rechange" de la batterie de traction de remplacement
  • Si l’incident intervient pendant la période de garantie de la batterie de traction, contacter la plateforme garantie pour obtenir la validation des dépenses
  • Commander la batterie de traction de remplacement
  • Contacter la plaque de distribution "pièces de rechange" ou l’importateur et convenir d’une date de rendez-vous pour la livraison de la batterie de traction de remplacement
  • Contrôler la présence d’un chariot élévateur d’une capacité appropriée pour les opérations de déchargement . En l’absence de chariot élévateur chez le réparateur agréé (RA), le distributeur pièces de rechange (P.R) doit prévoir le véhicule ou le moyen de manutention adapté au déchargement et au chargement de la batterie de traction et / ou de son emballage

NOTA : L’emballage de la nouvelle batterie de traction est utilisé pour le retour de la batterie de traction usagée intègre et son retour est réalisé le jour de la livraison et par le même transporteur.

 3.1.3.Opérations à effectuer avant l’arrivée du container standard et le retour de la batterie de traction.

Déposer la batterie de traction .

Déposer la batterie de traction de la table élévatrice (Se reporter à la méthode : Conditionnement de la batterie de traction).

Stocker la batterie de traction dans la zone d’isolement balisée à l’intérieur du bâtiment.

Imprimer et remplir le document de caractérisation de l’état de la batterie de traction retournée .

Scanner le document de caractérisation de l’état de la batterie de traction et le joindre au dealer issue detection (DID) via l’application.

Regrouper les documents (document de caractérisation de l’état de la batterie de traction) pour pouvoir les joindre à la batterie de traction conditionnée.

 3.1.5.Procédure à réaliser à l’arrivée du transporteur et réception du container.

ATTENTION : Après réception du container, le temps de préparation et de chargement dans le véhicule du transporteur ne doit pas dépasser une heure.

Conditionner la batterie de traction usagée dans le container standard .

Mettre dans le container sécurisé le document de caractérisation de l’état de la batterie de traction.

NOTA : L’identification de la batterie de traction (BIN) doit être inscrit de façon visible sur l’extérieur du container standard.

Inscrire l’identification de la batterie de traction (BIN) sur l’extérieur du container standard.

Charger la batterie de traction conditionnée dans le véhicule du transporteur.

Remettre au transporteur les documents liés au transport de matière dangereuse suivant la réglementation en vigueur dans le pays (Exemple : Pour l’Europe, c’est la réglementation ADR ).

- Documents à présenter par le transporteur :

  • Certificat de formation du conducteur
  • Document d’identification avec photo pour chaque membre d’équipage
  • Consignes écrites

- Document à fournir par l’expéditeur :

  • Le document de transport (Déclaration ADR)
  • Le format du document est libre : Voir exemple en fin de document
  • Ce document doit être rempli dans la langue officielle du pays d’expédition mais aussi en français ou en anglais si tel n’est pas le cas

3.2. Batterie de traction usagée non intègre à envoyer au distributeur pièces de rechange

3.2.1.Introduction.

Ce chapitre s’applique uniquement :.

Si la batterie de traction fait l’objet d’une demande de retour de pièce vers le distributeur pièces de rechange (Information disponible dans SAGAI).

NOTA : Selon la procédure décrite dans le portail de documentation après-vente constructeur : Garantie contrat ↦Information pratique garantie ↦Comment traiter le retour des pièces échangées vers la marque ? ↦Traitement du retour des pièces vers le Warranty Parts Center (WPC).

IMPERATIF : Tout personnel intervenant sur un véhicule avec une batterie de traction non intègre doit avoir reçu une formation spécifique aux véhicules électriques et être habilité à intervenir sur ces véhicules (respecter la réglementation en vigueur dans le pays concerné).

Le réparateur agréé habilité à traiter une batterie de traction non intègre doit :

  • Avoir reçu une formation spécifique
  • Disposer d’une zone d’isolement pour stocker la voiture et la batterie de traction (risque d’écoulement de liquide, incendie, etc.)

ATTENTION : Stocker le véhicule avec suspicion de batterie de traction non intègre dans la zone d’isolement à l’extérieur du bâtiment et procéder aux opérations de dépose de la batterie de traction usagée dans un laps de temps court..

NOTA : Stocker la batterie de traction usagée non intègre dans la zone d’isolement à l’extérieur du bâtiment protégée des intempéries en attendant la livraison du container sécurisé.

3.2.2.Procédure de commande d’une batterie de traction de remplacement (Si nécessaire) :

  • Contacter l’assistance technique pour obtenir la référence "pièces de rechange" de la batterie de traction de remplacement
  • Si l’incident intervient pendant la période de garantie de la batterie de traction, contacter la plateforme garantie pour obtenir la validation des dépenses
  • Commander la batterie de traction de remplacement
  • Contacter la plaque de distribution "pièces de rechange" ou l’importateur et convenir d’une date de rendez-vous pour la livraison de la batterie de traction de remplacement
  • Contrôler la présence d’un chariot élévateur d’une capacité appropriée pour les opérations de déchargement . En l’absence de chariot élévateur chez le réparateur agréé (RA), le distributeur pièces de rechange (P.R) doit prévoir le véhicule ou le moyen de manutention adapté au déchargement et au chargement de la batterie de traction et / ou de son emballage

3.2.3.Procédure d’approvisionnement du container sécurisé.

Approvisionnement du container sécurisé :

  • Commander un container sécurisé via le réseau pièces de rechange
  • Contacter la plaque de distribution "pièces de rechange" ou l’importateur et convenir d’une date de rendez-vous pour la livraison du container sécurisé et pour le retour de la batterie de traction usagée non intègre vers le centre de rénovation
  • Contrôler la présence d’un chariot élévateur d’une capacité appropriée pour les opérations de déchargement

3.2.4.Opérations à effectuer avant l’arrivée du container sécurisé et le retour de la batterie de traction non intègre.

Déposer la batterie de traction .

Déposer la batterie de traction de la table élévatrice (Se reporter à la méthode : Conditionnement de la batterie de traction).

Stocker la batterie de traction dans la zone d’isolement à l’extérieur du bâtiment protégée des intempéries.

NOTA : Protéger la batterie de traction non intègre si la zone d’isolement à l’extérieur du bâtiment n’est pas protégée des intempéries.

Imprimer et remplir le document de caractérisation de l’état de la batterie de traction .

Scanner le document de caractérisation de l’état de la batterie de traction et le joindre au dealer issue detection (DID) via l’application.

Regrouper les documents (document de caractérisation de l’état de la batterie de traction) pour pouvoir les joindre à la batterie de traction conditionnée.

 3.2.5.Procédure à réaliser à l’arrivée du transporteur et réception du container.

ATTENTION : Après réception du container, le temps de préparation et de chargement dans le véhicule du transporteur ne doit pas dépasser 1 heure.

ATTENTION : Le transporteur livrant le container sécurisé repart avec la batterie de traction usagée non intègre conditionnée et aucune autre marchandise.

Conditionner la batterie de traction usagée dans le container sécurisé .

Mettre dans le container sécurisé le document de caractérisation de l’état de la batterie de traction.

NOTA : L’identification de la batterie de traction (BIN) doit être inscrit de façon visible sur l’extérieur du container sécurisé.

Inscrire l’identification de la batterie de traction (BIN) sur l’extérieur du container sécurisé.

Charger la batterie de traction conditionnée dans le véhicule du transporteur.

Remettre au transporteur les documents liés au transport de matière dangereuse suivant la réglementation en vigueur dans le pays (Exemple : Pour l’Europe, c’est la réglementation ADR ).

- Documents à présenter par le transporteur :

  • Certificat de formation du conducteur
  • Document d’identification avec photo pour chaque membre d’équipage
  • Consignes écrites

- Document à fournir par l’expéditeur :

  • Le document de transport (Déclaration ADR)
  • Le format du document est libre : Voir exemple en fin de document
  • Ce document doit être rempli dans la langue officielle du pays d’expédition mais aussi en français ou en anglais si tel n’est pas le cas

3.3. Batterie de traction usagée non intègre à envoyer en recyclage

 3.3.1.Introduction.

Ce chapitre s’applique uniquement dans le cas d’une batterie de traction non intègre y compris :

  • Un véhicule accidenté non réparable
  • Un véhicule en fin de vie

IMPERATIF : Tout personnel intervenant sur un véhicule avec une batterie de traction non intègre doit avoir reçu une formation spécifique aux véhicules électriques et être habilité à intervenir sur ces véhicules (respecter la réglementation en vigueur dans le pays concerné).

Le réparateur agréé habilité à traiter une batterie de traction non intègre doit :

  • Avoir reçu une formation spécifique
  • Disposer d’une zone d’isolement pour stocker la voiture et la batterie de traction (risque d’écoulement de liquide, incendie, etc.)

ATTENTION : Stocker le véhicule avec suspicion de batterie de traction non intègre dans la zone d’isolement à l’extérieur du bâtiment et procéder aux opérations de dépose de la batterie de traction usagée dans un laps de temps court..

NOTA : Stocker la batterie de traction usagée non intègre dans la zone d’isolement à l’extérieur du bâtiment protégée des intempéries en attendant la livraison du container sécurisé.

3.3.2.Procédure de commande d’une batterie de traction de remplacement (Si nécessaire) :

  • Contacter l’assistance technique pour obtenir la référence "pièces de rechange" de la batterie de traction de remplacement
  • Si l’incident intervient pendant la période de garantie de la batterie de traction, contacter la plateforme garantie pour obtenir la validation des dépenses
  • Commander la batterie de traction de remplacement
  • Contacter la plaque de distribution "pièces de rechange" ou l’importateur et convenir d’une date de rendez-vous pour la livraison de la batterie de traction de remplacement
  • Contrôler la présence d’un chariot élévateur d’une capacité appropriée pour les opérations de déchargement . En l’absence de chariot élévateur chez le réparateur agréé (RA), le distributeur pièces de rechange (P.R) doit prévoir le véhicule ou le moyen de manutention adapté au déchargement et au chargement de la batterie de traction et / ou de son emballage

3.3.3.Procédure d’approvisionement du container sécurisé.

ATTENTION : Le transporteur livrant le container sécurisé repart à vide.

Procédure d’approvisionnement du container sécurisé :

  • Commander un container sécurisé via le réseau pièces de rechange
  • Contacter la plaque de distribution "pièces de rechange" ou l’importateur et convenir d’une date de rendez-vous pour la livraison du container sécurisé
  • Contrôler la présence d’un chariot élévateur d’une capacité appropriée pour les opérations de déchargement

3.3.4.Opérations à effectuer après la réception du container sécurisé et avant le retour de la batterie de traction.

Relever l’état de santé de la batterie de traction (SOH) et l’état de charge (SOC) au combiné (Si techniquement réalisable).

Déposer la batterie de traction .

Déposer la batterie de traction de la table élévatrice (Se reporter à la méthode : Conditionnement de la batterie de traction).

Stocker la batterie de traction dans la zone d’isolement à l’extérieur du bâtiment protégée des intempéries.

NOTA : Protéger la batterie de traction non intègre si la zone d’isolement à l’extérieur du bâtiment n’est pas protégée des intempéries.

Imprimer et remplir le document de caractérisation de l’état de la batterie de traction .

Scanner le document de caractérisation de l’état de la batterie de traction et le joindre au dealer issue detection (DID) via l’application.

Dans le cas où aucune batterie neuve n’est à commander:Saisir une demande de crédit dans "SAGAI" pour les remboursements de la main-d’œuvre de dépose (Utiliser le code d’imputation "BAT" ).

Compléter le formulaire de "Demande de collecte et de recyclage" .

Envoyer le formulaire complété à l’adresse du correspondant pays .

Conditionner la batterie de traction usagée dans le container sécurisé .

Regrouper les documents (document de caractérisation de l’état de la batterie de traction) pour pouvoir les joindre à la batterie de traction conditionnée.

Mettre la batterie de traction conditionnée sur le lieu d’enlèvement.

Attendre d’être contacté par le représentant local de la société "PSA Groupe" pour convenir d’une date de collecte de la batterie de traction usagée.

 3.3.5.Procédure à réaliser à l’arrivée du transporteur.

ATTENTION : Après réception du container, le temps de préparation et de chargement dans le véhicule du transporteur ne doit pas dépasser 30 minutes.

Charger la batterie de traction conditionnée dans le véhicule du transporteur.

Remettre au transporteur les documents liés au transport de matière dangereuse suivant la réglementation en vigueur dans le pays (Exemple : Pour l’Europe, c’est la réglementation ADR).

- Documents à présenter par le transporteur :

  • Certificat de formation du conducteur
  • Document d’identification avec photo pour chaque membre d’équipage
  • Consignes écrites

- Document à fournir par l’expéditeur :

  • Le document de transport (Déclaration ADR)
  • Le format du document est libre : Voir exemple en fin de document
  • Ce document doit être rempli dans la langue officielle du pays d’expédition mais aussi en français ou en anglais si tel n’est pas le cas

NOTA : Lors du passage du transporteur pour la collecte de la batterie de traction conditionnée, les conditions ci-dessous entraîneront une pénalité à la charge du point de vente.

Conditions entraînant des pénalités à la charge du point de vente :

  • Absence de la personne en charge de fournir la batterie de traction conditionnée pour le recyclage
  • Batterie de traction conditionnée non disponible
  • Batterie de traction conditionnée inaccessible
  • Batterie de traction non conditionnée
  • Délai de mise à disposition supérieur à 30 minutes

NOTA : Pour tout conditionnement spécifique contenant d’autres déchets que les batteries de traction, une surfacturation sera directement transmise au point de vente sans possibilité de remboursement par le PSA Groupe (Se reporter aux tarifs dans le formulaire "Demande de collecte et recyclage").

3.4. Batterie de traction usagée intègre à envoyer en recyclage

 3.4.1.Introduction.

Ce chapitre s’applique principalement dans l’un des cas suivants :

  • Batterie de traction en fin de vie
  • Batterie de traction non réparable
  • Le retour de la batterie de traction n’est pas demandé au titre d’un besoin qualité ou soumis à une campagne

 3.4.2.Procédure de commande d’une batterie de traction de remplacement (Si nécessaire) :

  • Contacter l’assistance technique pour obtenir la référence "pièces de rechange" de la batterie de traction de remplacement
  • Si l’incident intervient pendant la période de garantie de la batterie de traction, contacter la plateforme garantie pour obtenir la validation des dépenses
  • Commander la batterie de traction de remplacement
  • Contacter la plaque de distribution "pièces de rechange" ou l’importateur et convenir d’une date de rendez-vous pour la livraison de la batterie de traction de remplacement
  • Contrôler la présence d’un chariot élévateur d’une capacité appropriée pour les opérations de déchargement . En l’absence de chariot élévateur chez le réparateur agréé (RA), le distributeur pièces de rechange (P.R) doit prévoir le véhicule ou le moyen de manutention adapté au déchargement et au chargement de la batterie de traction et / ou de son emballage

NOTA : L’emballage de la nouvelle batterie de traction est utilisé pour le retour de la batterie de traction usagée.

 3.4.3.Si aucune commande de batterie de traction de remplacement n’est nécessaire :

  • Passer une commande de conditionnement standard pour pack batterie de traction intègre via les circuits habituels des pièces de rechange
  • Contrôler la présence d’un chariot élévateur d’une capacité appropriée pour les opérations de déchargement
  • Saisir une demande de crédit dans "SAGAI" pour les remboursements de la main-d’œuvre de dépose et du conditionnement spécifique (Utiliser le code d’imputation "BAT" )

3.4.4.Opérations à effectuer avant l’arrivée du container standard et le retour de la batterie de traction.

Relever l’état de santé de la batterie de traction (SOH) et l’état de charge (SOC) au combiné (Si techniquement réalisable).

Déposer la batterie de traction .

Déposer la batterie de traction de la table élévatrice (Se reporter à la méthode : Conditionnement de la batterie de traction).

Stocker la batterie de traction dans la zone d’isolement balisée à l’intérieur du bâtiment.

Imprimer et remplir le document de caractérisation de l’état de la batterie de traction .

Scanner le document de caractérisation de l’état de la pièce retournée et le joindre au dealer issue detection (DID) via l’application.

Compléter le formulaire de "Demande de collecte et de recyclage" .

Envoyer le formulaire complété à l’adresse du correspondant pays .

Mettre la batterie de traction usagée dans le conditionnement standard commandé ou celui fournit avec la pièce de remplacement.

Regrouper les documents (document de caractérisation de l’état de la batterie de traction) pour pouvoir les joindre à la batterie de traction conditionnée.

Attendre d’être contacté par le représentant local de la société "PSA Groupe" pour convenir d’une date de collecte de la batterie de traction usagée.

 3.4.5.Procédure à réaliser à l’arrivée du transporteur.

ATTENTION : Après réception du container, le temps de préparation et de chargement dans le véhicule du transporteur ne doit pas dépasser 30 minutes.

NOTA : Le container de la nouvelle batterie de traction est utilisé pour le retour de la batterie de traction usagée, son retour est réalisé le jour de la livraison par le même transporteur.

Charger la batterie de traction conditionnée dans le véhicule du transporteur.

Remettre au transporteur les documents liés au transport de matière dangereuse suivant la réglementation en vigueur dans le pays (Exemple : Pour l’Europe, c’est la réglementation ADR).

Les documents suivants doivent se trouver à bord de l’unité de transport pour respecter la règlementation ADR.

- Documents à présenter par le transporteur :

  • Certificat de formation du conducteur
  • Document d’identification avec photo pour chaque membre d’équipage
  • Consignes écrites

- Document à fournir par l’expéditeur :

  • Le document de transport (Déclaration ADR)
  • Le format du document est libre : Voir exemple en fin de document
  • Ce document doit être rempli dans la langue officielle du pays d’expédition mais aussi en français ou en anglais si tel n’est pas le cas

NOTA : Lors du passage du transporteur pour la collecte de la batterie de traction conditionnée, les conditions ci-dessous entraîneront une pénalité à la charge du point de vente.

Conditions entraînant des pénalités à la charge du point de vente :

  • Absence de la personne en charge de fournir la batterie de traction conditionnée pour le recyclage
  • Batterie de traction conditionnée non disponible
  • Batterie de traction conditionnée inaccessible
  • Batterie de traction non conditionnée
  • Délai de mise à disposition supérieur à 30 minutes

NOTA : Pour tout conditionnement spécifique container intégrant d’autres déchets que la batterie de traction, une surfacturation sera directement transmise au point de vente sans possibilité de remboursement par la société PSA Groupe (Voir tarif dans le formulaire "Demande de collecte et recyclage").

4. Obtention du formulaire de "Demande de collecte et recyclage" (Batterie de traction)

NOTA : Le formulaire "Demande de collecte et recyclage" est disponible sur le portail de documentation après-vente constructeur.

Type d’accès Adresse
Internet https://public.servicebox-parts.com/dtt/AP/Diag_AP/AP/donnees/DOC/Unique_battery_recycling_form_V1.xlsx

5. Liste des conditionnements

5.1. Conditionnements pour batterie de traction intègre

Conditionnement standard (PHEV).

Désignation Référence DimensionsL x l x H Masse à vide Masse totale (Batterie de traction conditionnée )
Conditionnement standard XXXXXXXX 1600 x 720 x 550 55 kg Comprise entre XXX et XXX kg

5.2. Conditionnements pour batterie de traction non intègre

Conditionnement sécurisé (PHEV).

Désignation Référence DimensionsL x l x H Masse à vide Masse totale (Batterie de traction conditionnée )
Conditionnement sécurisé 1677069980 2000 x 1400 x 990 625 kg Comprise entre XXX et XXX kg

6. Document de transport (Déclaration ADR)

6.1. Présentation

La déclaration ADR doit comporter les éléments suivants :

  • Le numéro ONU : (UN 3480) (*)
  • La désignation de la nature du transport : Piles au lithium ionique(*)
  • Le numéro du modèle d’étiquette : 9 (*)
  • Le groupe d’emballage: GE II (*)
  • Le nombre et la nature des colis (X caisses en …) (*)
  • Le nom et l’adresse de l’expéditeur
  • Le nom et l’adresse du destinataire(*) (**)
  • Le code de restriction en tunnel : (E) (Passage interdit dans les tunnels de catégorie E)

NOTA : (*) : Éléments à renseigner ou à contrôler.

NOTA : (**) : Dans le cas d’un envoi en recyclage, le nom et l’adresse du destinataire est à fournir par la société de recyclage qui effectuera l’opération.

NOTA : (**) : Dans le cas d’un retour vers le distributeur pièces de rechange, le nom et l’adresse de la plaque de distribution ou de l’importateur.

6.2. Exemple de déclaration ADR:

Peugeot 308 (P5) 2021-2025 Revue Technique

Pages actuelles

Au milieu de notre parcours, apparurent nos créations, fruit de notre inspiration divine, dans ce monde enchanteur.

© 2024-2025 Copyright fr.peu308.com